Les instances du groupe hospitalier

Le Comité Exécutif Local – CEL

Il est présidé par le directeur du groupe hospitalier, le vice-président étant le président de la CMEL. Il est composé des chefs de pôles, du doyen de l’UFR de SMBH-Université Paris 13 et de représentants de la direction. Le CEL assure la conduite et le pilotage du groupe hospitalier.

La Commission Médicale d’Etablissement Locale – CMEL

Présidée par le Pr Yves Cohen, elle agit par délégation de la Commission Médicale d’Etablissement de l’AP-HP. Représentant le corps médical, elle contribue à l’élaboration de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, ainsi qu’à la définition des projets relatifs aux conditions d’accueil et de prise en charge des patients. Pour répondre à ces missions, elle est dotée de plusieurs sous-commissions.

La CMEL est également aidée par :

  • le CLIN : Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales
  • le CLUD : Comité de Lutte contre la Douleur
  • le CLAN : Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition
  • la COQUASES : Commission Qualité, Sécurité et Ethique des Soins
  • la COMEDIMS : Commission du Médicament et des Dispositifs Médicaux Stériles
  • le CSTH : Comité de Sécurité Transfusionnelle et d’Hémovigilance

La Commission de Surveillance – CS

Elle rassemble les maires des trois communes du groupe hospitalier, des représentants des autres instances, un représentant du Conseil de Surveillance de l’AP-HP et des représentants des usagers. Elle est informée des questions importantes relatives au fonctionnement et à l’organisation du groupe hospitalier et émet des avis.

La Commission Locale des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques – CLSIRMT

Elle est composée de représentants élus des différentes catégories de personnels soignants. Elle donne notamment son avis sur le projet de soins, l’organisation générale des soins et l’accompagnement des malades, la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, les conditions d’accueil et de prise en charge des usagers.

Le Comité Technique d’Etablissement Local – CTEL

Présidé par la directrice du groupe hospitalier, il compte 15 représentants du personnel, tous élus. Il est notamment consulté sur l’organisation interne du groupe hospitalier, les conditions et l’organisation du travail, le bilan social local.

Les Comités d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail Locaux – CHSCTL

Les trois CHSCT (un par site) ont pour mission principale de contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des personnels, ainsi qu’à l’amélioration de leurs conditions de travail.